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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEFRAIS
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SOVEFRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVEFRAIS
SOVEFRAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3797032
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2021
SOVEFRAIS de SOVEFRAIS

Présentation de la marque SOVEFRAIS

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOVEFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEFRAIS domicilié(e) ZI de Mescoden Ouest Rue Roland Garros 29260 PLOUDANIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 411 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque SOVEFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797032.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVEFRAIS est expirée depuis le 13 janvier 2021.

SOVEFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : SO BREIZH ! , So' Surpriz , SOVEFRAIS , SO BREIZH! , SovéFrais , Toute la Bretagne dans votre assiette


SOVEFRAIS, Société par actions simplifiée - ZI de Mescoden Ouest Rue Roland Garros 29260 PLOUDANIEL - France - SIREN 432411189


IDEAMARQUES - 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Viande, volaille, poisson et gibier, conserves à base de viande, poisson, volaille ; plats préparés et cuisinés à base de poisson, de viande, de volaille ; mollusques et crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, viennoiserie, glaces alimentaires, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers ( ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, animaux vivants. ;

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). ;

Transport, emballage, entreposage et livraison de marchandises. ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.